Dominique Clément

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De: Dominique CLÉMENT
(Paralysie cérébrale France)
Objet:
membres du comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000047683618(source JORF)
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Dominique CLEMENT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: CLEMENT Dominique
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Clément (Dominique, Roger, René)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Clément Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517140S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Clément Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400 euros (quatre cents euros) pour l'année 2011
INTJ1223822S(source BOMI)
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Dominique CLÉMENT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Clément Dominique
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103356S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Clément (Dominique, Roger, René)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Dominique Clément
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Clement (Dominique, Patrick, Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
Concours type : 1
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Dominique Clement
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
2° Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des directeurs et cadres de CAT
(ANDICAT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Clément (Dominique, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Clément (Dominique, Emile, Jean)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Clément (Dominique, Louis)
maire, directeur d'un comité régional du tourisme ; 24 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clément (Dominique, Pierre, René)
maître principal ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Clément (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Nice (E.S.S.I.)
de nationalité française
Groupe:
De nationalité française
Université de Nice (E.S.S.I.)
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000550853(source JORF)
nomination
10 Février 199510/02/1995

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